Identifier les zones humides et les prendre en compte dans les documents d’urbanisme

Mis à jour le 30/05/2022

La direction départementale des territoires a élaboré un guide permettant de prendre en compte les zones humides lors de l'élaboration ou de la révision des documents d'urbanisme, afin d'en assurer une protection adaptée.

Par leur richesse en habitats et en espèces, leur rôle d'infrastructure naturelle, leur place comme support d'activités et cadre de vie de qualité, les zones humides sont des espaces à forts enjeux écologique,économique et social.

Depuis le début du XX:e siècle, deux tiers de leur surface ont disparu. Malgré un ralentissement de leur régression depuis le début des années 1990, lié à une prise de conscience collective de leur intérêt socioéconomique, les zones humides sont parmi les milieux les plus dégradés et les plus menacés tant en surface qu'en état de conservation.
Les zones humides appellent un engagement collectif pour leur protection, leur restauration et leur valorisation car, au-delà de leur valeur patrimoniale, elles apportent des services irremplaçables et représentent une chance supplémentaire d'adaptation aux changements climatiques des hommes et de leurs activités.

La préservation des zones humides passe par la sensibilisation du public à l'importance de ces milieux et une implication forte des collectivités pour l'entretien et la préservation de ces écosystèmes fragiles soumis à une forte pression urbaine. La prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme, revêt donc une grande importance.
Afin de faciliter l'intervention des collectivités, la direction départementale des territoires a élaboré un guide permettant de prendre en compte les zones humides lors de l'élaboration ou de la révision des documents d'urbanisme, afin d'en assurer une protection adaptée.

Ce guide s'appuie sur la connaissance de la pédologie de notre département pour l'identification des zones humides. Cette connaissance constitue toutefois une approche a priori. Aussi, sur demande des personnes publiques associées à l'élaboration des documents d'urbanisme ou de la collectivité, et dans le cas où un doute sérieux existe sur l'identification proposée, une expertise pourra être demandée et conduire au reclassement de la zone considérée.
Ce guide a également vocation, pour les documents d'urbanisme existants, à nourrir la réflexion le plus en amont possible sur la conception de projets en adéquation avec leur environnement.