Lutte contre le bruit
Mise à jour le 05/07/2017
LOI n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
Arrêté n° 2008-D-278 du 15 juillet 2008 portant réglementation des bruits de voisinage
Pour aider les maires dans ce domaine, il existe une boîte à outils sur le site de l'Agence Régionale de la Santé
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Bruits de voisinage

Le printemps est là, l’été arrive, avec les premières chaleurs et les fenêtres ouvertes.
C’est le signe des premiers mécontentements, les tondeuses à gazon à toute heure, les chiens qui aboient, les fêtes qui durent toute la nuit, mille bruits divers qui peuvent empoisonner la vie de tous les jours.