Consultations closes

Sélectionnez votre thématique

APPB de l'église Saint-Jean-Baptiste sur la commune de Saint Jean sur Erve

APPB de l'église de la commune de Sainte Suzanne et Chammes

APPB des bâtiments de la Cité administrative et du Centre des finances publiques de Laval

Projet autorisant le CD à déroger pour le demi-échangeur de la RD31 à la Baconnière

Projet autorisant carrière Lafarge Ciments à la destruction d'aires de repos à Saint-Pierre-la-Cour

Rapport de consultation sur dérogation espèces protégées aménagement place du 11 novembre - LAVAL

Projet d’arrêté préfectoral portant autorisation à la mairie de St Pierre des Nids représentée par son Maire, Monsieur Dominique SAVAJOLS, de dérog...

Consultation sur le projet d'arrêté pêche pour 2023

Projet d’arrêté préfectoral portant dérogation à la protection stricte des espèces pour la perturbation intentionnelle du Râle des Genêts dans le c...

Projet d'arrêté préfectoral autorisant M. Quentin Lévêque de déroger à l'interdiction de détruire des nids d'hirondelles de fenêtre

Projet arrêté préfectoral autorisant la société Fauna Flora à réaliser l’inventaire des petits mammifères de la réserve régionale Mont des Avaloirs

Consultation sur le projet de concours de pêche en 1ère catégorie piscicole à Chammes

Consultation sur le projet de concours de pêche en 1ère catégorie piscicole à Bais

Révision de l'arrêté cadre sécheresse du 17 mai 2021 relatif à la mise en oeuvre de mesures de limitation des usages de l'eau en période d'étiage

Parc éolien Futures Energies Mayenne Ouest

Révision des secteurs d'information sur les sols (SIS)

Projet de réglementation de la pêche pour 2022

DIG - Commune Val-du-Maine

Projet autorisant le conseil départemental à détruire des espèces protégées dans le cadre du contournement routier de Cossé le Vivien

Projet d'organisation d'un concours de pêche sur la rivière Aron, en 1ère catégorie piscicole

Consultation du public en cours

Projet arrêté préfectoral autorisant MCL TERRA le suivi des reptiles pour la Bazouge-de-Chémeré

A lire dans cette rubrique

Projet d’arrêté portant autorisation de déroger à la protection d’espèces animales protégées

Publié le 24/05/2023

Projet d'arrêté d'ouverture et fermeture de la chasse 2023-2024

Publié le 24/05/2023

Plan de chasse 2023-2024 Grand Gibier

Publié le 02/06/2023

Limitation des usages de l'eau en période d'étiage - Révision de l'arrêté cadre du 5/04/2022

Publié le 16/03/2023

Projet charte d’engagements utilisation des produits phytopharmaceutiques par SNCF Réseau en Mayenne

Publié le 25/08/2022

Note_de_présentation_consultation_relance_charte_départementale_53_ZNT

Publié le 13/07/2022

Charte d’engagements de la Mayenne de produits phyto à proximité des zones habitées

Publié le 19/10/2022

Rapport à la consultation du public : délimitation de la ZPAAC de Pouillé

Publié le 03/06/2022

Rapport à la consultation du public : délimitation de la ZPAAC de la Ménardière et des Barbottières

Publié le 02/06/2022

Rapport de la consultation du public : plan de chasse 2022-2023 gibier sédentaire

Publié le 31/05/2022