Société des Carrières de la Haie-Traversaine (SCHT) - carrière à la Haie-Traversaine

Mis à jour le 02/02/2024
Demande d’autorisation environnementale unique, relative au renouvellement, à la régularisation et à l’extension d’autorisation d’exploiter la carrière de roches massives située aux lieux-dits « La Bourgonnière » et « Le Petit Pont » sur le territoire de la commune de la Haie-Traversaine (53300).

L’enquête publique est ouverte du mardi 5 décembre 2023 à 9h00 au lundi 8 janvier 2024 à 18h00.

Le dossier d'enquête ainsi qu'un registre d'enquête sont à disposition du public en mairie de la Haie-Traversaine.

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Mise en ligne le 10/11/2023 :

==> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique du 19 octobre 2023 :

Télécharger AP ouverture EP SCHT [BPEF-2023-0141] du 19-10-2023 PDF - 0,24 Mb - 10/11/2023

==> Avis d'enquête publique :

Télécharger Avis au public PDF - 0,02 Mb - 10/11/2023

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==> Dossier de demande d'autorisation environnementale - Note de présentation non technique :

Mise en ligne le 27/11/2023, modifiée le 02/02/2024

Télécharger NPNT_SCHT - LHT - 2022-12 PDF - 19,04 Mb - 27/11/2023

==> Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur :

mise en ligne le 02/02/2024

Télécharger Rapport-conclusionsCE_SCHT PDF - 1,85 Mb - 02/02/2024